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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1991/92

   * * * * * * * * * * * * * w * * e 19 Mesure de conservation 36/X Système de déclaration de capture et d'effort par période de cinq ... ....................................................................... 20 (ii) Mesure de conservation 37/X Système de dklaration des données biologiques et d'effort ... i ................. dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 6 9 1 ~ 2 23 Mesure de conservation 39/X Système ... de conse~ation 40/X ................... Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort 25 ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

   Mesure de conservation 25/IX ....................................................... 14 Système ... de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP), et qu'h l'avenir, des additions.& ce système pourraient s'avérer nkqsaires ... sur l'Antarctique ou d'autres 6lément.s du système du traité sur l'Antarctique. 2. Des plans indiquant ... du trait6 sur l'Antarctique ou d'autres éléments du système du traité sur l'Antarctique en vigueur ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   ) .......................................................................................... Mesure de conservation 9/VI Système de déclaration de prise de Champsocephalus gunnari dans la sous ... de la Commission le 29 mars 1987. MESURE DE CONSERVATION 91VI SYSTEME DE DECLARATION DE PRISE ... à la Mesure de conservation 7lV : 1 . Pour l'application de ce système de déclaration de prise, le mois ... dans laquelle tombe cette date. 6. Le système de déclaration de prise restera en vigueur jusqu'à ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   pendant la saison 1989190 Mesure de conservation 17lVlll 8 Système de déclaration des captures ... de mettre en pratique les paragraphes 1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration ... de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ...

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5. INFORMATIONS SUR LA PECHE ILLICITE DANS LA ZONE STATISTIQUE 58 EVALUATION DE LA PECHE ILLICITE DANS LES EAUX FRANCAISES ADJACENTES AUX ILES KERGUELEN ET CROZET RAPPORT DES OBSERVATIONS ET INSPECTIONS EN ZONE CCAMLR SAISON 2010/2011 (1er JUILLET 2010 – 15

   compte de la mise en œuvre du système d’inspection de la CCAMLR. Il propose également une analyse ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXX/34 : Auteur(s): Délégation française

6. INSTRUMENTS DE RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR POUR RÉDUIRE LA MORTALITÉ DES OISEAUX DE MER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT

   produise un document récapitulant les instruments réglementaires en vigueur dans son ordre juridique ... françaises de Kerguelen et de Crozet. En outre, il établit une comparaison dynamique d’avec la situation ... administratives en cas de manquement. Les contrôleurs, embarqués en permanence sur les navires concernés, ont la ... consultable comme l’ensemble de la réglementation en vigueur dans les TAAF, sur le site internet des TAAF ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXVII/BG/11 : Auteur(s): Délégation française

7. Observations pour la saison 2013/2014 relatives à la pêche INN en division 58 de la CCAMLR et dans les ZEE françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet et Synthèse de ces observations sur la décennie 2004–2014

   has carried out exploratory fisheries. In the French EEZs, where the surveillance system remained in ... and 2014, the satellite radar surveillance system and maritime patrols have proved their efficacy and ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIII/19 : Auteur(s): Délégation française

8. Informations sur la pêche INN dans la zone statistique 58 Évaluation de la pêche INN dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Rapport des observations et inspections effectuées en zone CCAMLR Saison 2012/2013 (15 juillet 2012 – 23 août 2013)

   information on fishing activities targeting toothfish outside the Convention Area. The surveillance system ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXII/21 Rev. 1 : Auteur(s): Délégation française

9. Informations sur la pêche illicite sur la zone statistique 58 Évaluation de la pêche illicite dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Rapport des observations et inspections effectuées en zone CCAMLR Saison 2011/2012 (1er juillet 2011 – 15 juillet 2012)

   inspections in the CCAMLR Area 2011/2012 season (1 July 2011 – 15 July 2012) Approval:  Approved ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXI/35 : Auteur(s): Délégation française

10. Procédure d'estimation des captures par périodes de deux heures sur les navires de pêche au krill en continu et proposition visant à annexer la description de la procédure à la MC 21-03

    procedure to derive two-hour catches on Norwegian vessels using the Continuous Trawling System in the krill ... an annex to CM 21-03 Microsoft Word File:  e-sc-38-19.docx Approval:  Approved Secretariat Workflow ...

    Meeting Document : SC-CAMLR-38/19 : Auteur(s): O.A. Bergstad

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