CCAMLR

SOOS has been recognised by the Scientific Committee as having an important role to play in CCAMLR ecosystem monitoring and observation, and spatial management of impacts on ecosystems, climate change, and data delivery and management. Reciprocally, CCAMLR is important to SOOS as an international, scientific body that advocates for and collects observational data in the Southern Ocean.

In recognition of this, this Background Paper provides an update on SOOS data activities that are relevant to the CCAMLR community.

The working groups and skills of the SOOS community can support the design and implementation of ecosystem monitoring systems for CCAMLR areas, existing and proposed Marine Protected Areas (MPA). SOOS has been recognised by the Scientific Committee as having an important role to play in CCAMLR ecosystem monitoring and observation; and spatial observations of impacts on ecosystems, climate change, and data delivery and management.

This Background Paper provides an overview of SOOS’s regional working groups and observing system design capabilities; demonstrating how they can support the design and implementation of ecosystem and climate change monitoring, to complement CCAMLR and SCAR monitoring systems.

Sur la base d'une analyse des aspects juridiques et scientifiques de la situation actuelle relative à l'établissement d'AMP dans la zone de la Convention, nous examinons les mesures procédurales et de mise en œuvre nécessaires pour réglementer un processus unifié permettant à la Commission de la CCAMLR d'établir et de gérer des AMP sur une base scientifique. Un plan de recherche et de suivi (PRS) est examiné en tant que partie intégrante d'un tel processus unifié.

Le cadre réglementaire actuel de la CCAMLR manque de définitions claires et transparentes des divers types de pêcheries, entraînant des contradictions relativement à l'interprétation des différents types fondamentaux de pêcheries.

La Fédération de Russie considère qu'il conviendrait, dans un premier temps, de réexaminer les aspects procéduraux de la mise en application de la classification des pêcheries antarctiques dans le cadre réglementaire et, dans un deuxième temps, d'établir le statut des pêcheries existantes (clarification de la nomenclature de pêcheries). Nous estimons qu'à chaque étape, les résultats devraient être approuvés par la Commission.

Le présent document examine la gestion opérationnelle des pêcheries de légine dans le cas où des engins de pêche n'auraient pas encore été remontés à l'heure de la fermeture de la pêcherie exploratoire de légine, ainsi que la surpêche de légine.

Dès le début de notre siècle, la création de réseaux représentatifs d'aires marines protégées (AMP) s'est imposée dans le monde entier. C'est dans ce contexte que la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR) s'est engagée à atteindre cet objectif dans l'océan Austral, renforçant ainsi son leadership dans la communauté internationale.

La CCAMLR a réussi en 2009, 2011 et 2016 en établissant respectivement deux AMP et en mettant au point un cadre général. Depuis, des divergences d'opinion sont apparues et perdurent sur des problématiques telles que la définition d'une AMP, l'équilibre entre science et précaution, la formulation d'un plan de recherche et de suivi (PRS) et les procédures normalisées pour élaborer et adopter des propositions d'AMP. Le fait que l'on n'ait pas adopté de PRS pour les deux AMP établies et que l'on n'ait pas convenu de procédures d'élaboration des propositions d'AMP a renforcé les inquiétudes exprimées à plusieurs reprises par certains Membres de la CCAMLR et empêché cette dernière d'avancer rapidement à cet égard.

À l'occasion du 40^e anniversaire de la CCAMLR, il est nécessaire de revenir sur l'établissement d'AMP dans l'océan Austral dans l'optique d'une vision commune. Étant donné que la MC 91-04 vise à donner effet, entre autres, à trois éléments, à savoir des engagements politiques, l'article IX.2.f et g de la Convention sur la conservation de faune et de la flore marine de l'Antarctique (la Convention) et l'approche écosystémique, le présent document revient sur ces éléments un par un.

En 2020, la CCAMLR a décidé d'établir, en vertu du point 8 de l'ordre du jour, un e-groupe qui faciliterait les discussions sur le renforcement de l'objectif de la Convention (CCAMLR-39, paragraphe 8.10). Il s'avère que le changement climatique, les AMP, la pêche INN et le rôle de la science sont devenus les questions clés des discussions de cet e-groupe. De fait, ces questions ne sont pas toutes à placer au même niveau relativement à l'objectif de la Convention et devraient être discutées d'une manière hiérarchique. Avec du recul, on constate que la CCAMLR explore depuis 40 ans les approches qui permettraient de mettre en œuvre l'objectif et les principes de la Convention. Elle a, à ce stade, accumulé suffisamment d’expérience et son succès fait l'objet d'admiration. En examinant les anciens rapports CCAMLR et SC-CAMLR, on reconnaît que la CCAMLR répertorie les discussions sur l'article II de la Convention en trois groupes, allant de l'objectif aux approches et, de là, aux mesures de conservation. Pour cette raison, le présent document suggère d'appuyer les discussions actuelles sur les pratiques antérieures et les anciens accords de la CCAMLR et d'examiner chaque question dans la catégorie voulue afin de maintenir continuité et cohérence et de résoudre efficacement les questions émergentes.

Le présent document résume les informations détenues par le secrétariat sur les activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et sur celles des navires de pêche INN en rapport avec la CCAMLR d'octobre 2020 à août 2021. Le tableau 1 recense les cas d'engins de pêche non identifiés récupérés dans la zone de la Convention. Le tableau 2 fournit des détails sur la communication avec des Parties non contractantes et les réponses reçues. Les modifications proposées, l'insertion des changements et la suppression de navires des listes INN, ainsi que les modifications des détails concernant les navires sont expliquées avec des recommandations au SCIC et à la Commission.

Lors de la 39^e réunion de la CCAMLR, les membres de la Commission ont discuté de la mise en œuvre de l'objectif de la Convention dans le cadre du point 8 de l'ordre du jour. La Commission a décidé de « créer un e-groupe visant à faciliter les discussions sur le renforcement de l'objectif de la Convention, afin d'ouvrir la voie à la 40^e réunion de la Commission, lors de laquelle elle pourrait souhaiter envoyer un signal clair d'unité et de coopération afin de remplir ses obligations pour la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique ». L'e-groupe créé en février 2021 avait pour objectif d’établir un dialogue stratégique inclusif visant à certifier qu'en tant qu'entité collective, nous remplissons au mieux de nos capacités l'objectif de la Convention et renforçons son rôle au sein du système du Traité sur l'Antarctique. Neuf membres de la Commission ont participé à ces discussions : l'Argentine, l'Australie, le Chili, les États-Unis, le Japon, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni et l'Union européenne.

Depuis 2005, les captures totales de krill antarctique dans la sous-zone 48 ne cessent d'augmenter, restant toutefois en deçà du niveau de déclenchement de 620 000 tonnes. L'analyse des données de capture montre que l'intensité de la pêche au krill augmentait légèrement avec l'utilisation de chaluts traditionnels (conventionnels), les captures de krill par des chaluts conventionnels en 2019 étant jusqu'à 46 % plus élevées qu'elles ne l'étaient en 2008. Cependant, l'augmentation a été beaucoup plus importante avec l'utilisation du système de pêche en continu, la capture de krill en 2019 au moyen du système de pêche en continu ayant totalisé 460 % de celle de 2008.

Compte tenu de l'expansion progressive du système de pêche en continu dans la zone de la CCAMLR, qui peut être considérée comme un facteur important de dégradation possible de la pêche au krill par des chaluts traditionnels (conventionnels), il est proposé de mettre en œuvre dans la mesure de conservation 51-07 une limitation pour la pêcherie utilisant le système de pêche en continu dans la zone 48, déterminant, selon laquelle la capture totale admissible devait être limitée à 70 % du niveau fixé.